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à SEISSAN

Débibérations du 1er Décembre 2025

Délibérations du 1er Décembre 2025

Délibérations du 29 Septembre 2025

Délibérations du 29 Septembre 2025

Délibération du 23 Juin 2025

Délibérations du 23/06/25

Déclassement d’une parcelle zone du Péré

Dissimulation des réseaux rue de la Rouquette

Motion de soutien aux Sapeurs Pompiers volontaires

Tableau des emplois

Tarif de location des salles communales

Travaux d’aménagement et voirie lotissement Bordeneuve

Vente d’une parcelle Zone du Péré

Délibérations du 16 Avril 2025

Délibérations du 16/04/25

Affectation des Résultats

Budget primitif

Compte administratif

Compte gestion

Délibérations du 20 mars 2024

Délibérations du 20 Mars 2024

Délibérations du 3 juin 2024

Deliberations du 030624

Délibérations du 15 Juillet 2024

Délibérations du 150724

Délibérations du 14 Octobre 2024

Délibérations du 141024

Délibérations du 2 Décembre 2024

Délibération du 02/12/24

Délibérations du 11 décembre 2023

• Extraits du registre des délibérations

Délibérations du 5 octobre 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du régistre des délibérations 
  • Abandon des recettes de loyers de la grande Halle
  • Augmentation des tarifs de participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire
  • Renouvellement du bail de la Taverne d’Astarac

Délibérations du 26 juin 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations
  • Transfert des oeuvres d’Azara
  • Restauration du tableau de Smets
  • Travaux du sentier au théâtre de verdure

Délibérations du 3 mai 2023

• Extraits du registre des délibérations
  • Compte rendu de séance
  • Plan financement réfection cours de tennis
  • Tirage au sort juré d’assises
  • Approbation contrat bourg centre Occitanie
  • Adhésion de la commune de Flamarens au SM3V
  • Augmentation tarif repas cantine scolaire

Délibération du 29 mars 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations
  • Délibération vote des taux
  • Affectation des résultats 2022
  • Délibération budget assainissement
  • Budgets Primitifs 2023
  • Comptes Gestion 2022
  • Comptes Administratifs 2022
  • Création budget lotissement Bordeneuve
  • Délibération approbation du régime des amortissements des immobilisations
  • Révision des loyers
  • Subvention des Associations

Délibération du 12 décembre 2022

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations

Délibération du 19 septembre 2022

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations

Délibération Conseil Municipal du 25 juillet 2022

• Compte rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 2 mai 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du  13 avril 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 7 février 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 16 décembre2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 23 novembre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du  27 octobre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 8 septembre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 9 juillet 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 19 mai 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 12 avril 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 15 mars 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 10 février 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 14 décembre 2020

• Élection des délégués et suppléants pour les sénatoriales

Délibération Conseil Municipal du 16 novembre 2020

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 23 septembre 2020

• Élection des délégués et suppléants pour les sénatoriales

Délibération Conseil Municipal du 24 juin 2020

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 25 mai 2020

• Compte-rendu de séance