Bienvenue
à SEISSAN

Délibérations du 11 décembre 2023

• Extraits du registre des délibérations

Délibérations du 5 octobre 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du régistre des délibérations 
  • Abandon des recettes de loyers de la grande Halle
  • Augmentation des tarifs de participation aux frais de fonctionnement du groupe scolaire
  • Renouvellement du bail de la Taverne d’Astarac

Délibérations du 26 juin 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations
  • Transfert des oeuvres d’Azara
  • Restauration du tableau de Smets
  • Travaux du sentier au théâtre de verdure

Délibérations du 3 mai 2023

• Extraits du registre des délibérations
  • Compte rendu de séance
  • Plan financement réfection cours de tennis
  • Tirage au sort juré d’assises
  • Approbation contrat bourg centre Occitanie
  • Adhésion de la commune de Flamarens au SM3V
  • Augmentation tarif repas cantine scolaire

Délibération du 29 mars 2023

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations
  • Délibération vote des taux
  • Affectation des résultats 2022
  • Délibération budget assainissement
  • Budgets Primitifs 2023
  • Comptes Gestion 2022
  • Comptes Administratifs 2022
  • Création budget lotissement Bordeneuve
  • Délibération approbation du régime des amortissements des immobilisations
  • Révision des loyers
  • Subvention des Associations

Délibération du 12 décembre 2022

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations

Délibération du 19 septembre 2022

• Compte rendu de séance
• Extraits du registre des délibérations

Délibération Conseil Municipal du 25 juillet 2022

• Compte rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 2 mai 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du  13 avril 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 7 février 2022

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 16 décembre2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 23 novembre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du  27 octobre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 8 septembre 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 9 juillet 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 19 mai 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 12 avril 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 15 mars 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 10 février 2021

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 14 décembre 2020

• Élection des délégués et suppléants pour les sénatoriales

Délibération Conseil Municipal du 16 novembre 2020

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 23 septembre 2020

• Élection des délégués et suppléants pour les sénatoriales

Délibération Conseil Municipal du 24 juin 2020

• Compte-rendu de séance

Délibération Conseil Municipal du 25 mai 2020

• Compte-rendu de séance